Mentions légales

1. Éditeur

Éditeur : BIOSPHERE ROCKS, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 11 €, immatriculée sous les numéros SIREN 979 438 272 et SIRET 979 438 272 00010, dont le siège social est situé 60 rue François Ier, 75008 Paris, France. N° de TVA intracommunautaire : FR43 979 438 272. Contact : bios@biosphere.rocks.

Directeur de la publication : Fernando Rosso Camacho, président et représentant légal de BIOSPHERE ROCKS.

2. Hébergement et services

L’application publique est hébergée par Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis (privacy@vercel.com). D’autres services configurés peuvent dépendre de prestataires distincts d’hébergement, authentification, stockage, IA, email, paiement, RPC ou infrastructure. Leur identité et leur rôle dépendent du service activé et doivent être précisés dans le contrat ou la documentation de confidentialité applicable.

3. Propriété intellectuelle

Le nom Biosphere Rocks, les contenus, logiciels, l’identité visuelle et la documentation sont protégés par les droits applicables. Les marques tierces restent la propriété de leurs titulaires. Aucune licence n’est accordée sauf celle nécessaire pour accéder au service activé et l’utiliser selon ses conditions.

4. Publication et contenu des projets

Les porteurs de projets doivent autoriser la publication, fournir des informations exactes, détenir les droits sur les images/contenus et identifier les bénéficiaires lorsqu’il y a lieu. Des traductions peuvent être réalisées pour l’accessibilité sans transfert de propriété. L’impact déclaré n’est pas automatiquement vérifié de manière indépendante. Les demandes de correction ou retrait sont adressées à bios@biosphere.rocks ; aucun document d’identité privé ne doit être publié.

5. Disponibilité et liens externes

Les informations peuvent évoluer et ne constituent ni conseil professionnel ni garantie de disponibilité. Les liens externes sont fournis par commodité ; Biosphere Rocks ne contrôle pas leur contenu ou leurs pratiques de confidentialité. Une capacité planifiée, pilote ou configurée n’est pas disponible de façon générale du seul fait de sa description.

6. Réclamations

Les questions, notifications juridiques et réclamations peuvent être adressées à bios@biosphere.rocks. Fournissez un contexte suffisant sans données sensibles inutiles. Les recours impératifs du consommateur et autorités compétentes restent disponibles lorsqu’ils s’appliquent.